Le club le plus titré du rugby français a vu sa sanction initiale de 2,88 M€ légèrement réduite par la la Commission d’appel de la FFR.
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Le Stade Toulousain a vu sa sanction pour deux affaires liées à des infractions au «salary cap», le plafond salarial en vigueur dans le Top 14, légèrement réduite par la Commission d’appel fédérale à une amende de 2,725 millions d’euros, a annoncé la Fédération française de rugby jeudi. Le club rouge et noir, quadruple champion de France en titre, avait été sanctionné d’une amende de 2,88 millions d’euros par la commission de discipline de la Ligue nationale de rugby début juillet, soit 155.000 euros de plus qu’en appel.
La Commission d’appel fédérale a retenu une sanction de 2 millions d’euros pour des manquements à l’obligation générale de transparence et de coopération, ainsi qu’une amende de 675.000 euros pour dépassement du plafond salarial, dont 300.000 euros au titre de la saison 2021-2022 et 375.000 euros pour 2022-2023. La Commission d’appel de la FFR a également révoqué un sursis de 50.000 euros prononcé en octobre 2023. Cette décision, rendue après l’appel formé par le club contre la sanction de première instance du 3 juillet, remplace celle-ci, qui s’élevait à 2,88 millions d’euros.
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